Comment citer un brevet selon le format IEEE

Comprendre les citations de brevets dans le format IEEE

Les brevets sont des documents officiels accordant aux inventeurs des droits exclusifs sur leurs innovations. Une citation correcte des brevets aide les lecteurs à comprendre les avancées technologiques et à vérifier les inventions mentionnées dans les travaux techniques.

Le format IEEE pour les brevets inclut les noms des inventeurs, le titre du brevet, l’office des brevets, le numéro de brevet, la date de délivrance et l’URL si disponible. Ce format s’applique aux brevets américains et internationaux.

Format IEEE pour les brevets

[#] Initiales. Nom et Initiales. Nom, “Titre du brevet,” Code pays Brevet Numéro, Abréviation de l’office des brevets, Jour Mois, Année.

Exemple :

[1] J. K. Smith et M. L. Johnson, “Advanced semiconductor processing method,” U.S. Patent 11,234,567, U.S. Patent and Trademark Office, Mar. 14, 2023.

Éléments détaillés de la citation

Noms des inventeurs

Inclure tous les inventeurs au format Initiales. Nom.

Titre du brevet

Le titre du brevet apparaît entre guillemets.

Code pays

Inclure l’abréviation du pays (U.S., Japan, EU, etc.).

Numéro de brevet

Inclure le numéro complet du brevet.

Office des brevets

Préciser l’office des brevets ayant délivré le brevet.

Date de délivrance

Inclure le jour, le mois et l’année de délivrance du brevet.

Exemples détaillés

Brevet américain

[1] R. C. Williams, “Machine learning algorithm for image recognition,” U.S. Patent 10,987,654, U.S. Patent and Trademark Office, Jan. 15, 2023.

Brevet international

[2] M. S. Garcia et J. H. Lee, “Renewable energy conversion system,” European Patent EP 3,789,012, European Patent Office, Feb. 14, 2023.

Plusieurs inventeurs

[3] S. J. Lee, K. A. Thompson, et B. J. Anderson, “Advanced biodegradable polymer,” U.S. Patent 11,098,765, U.S. Patent and Trademark Office, Jan. 15, 2023.

Brevet de design

[4] P. J. White, “Ergonomic computer mouse design,” U.S. Design Patent D 987,654, U.S. Patent and Trademark Office, Dec. 10, 2022.

Citations dans le texte pour les brevets

IEEE utilise des citations numérotées entre crochets :

Cette technologie s’appuie sur des travaux antérieurs [1].

Ou plusieurs brevets :

Plusieurs brevets traitent ce problème [1], [2], [3].

Cas particuliers dans la citation de brevets

Demande de brevet (non encore accordée)

[5] M. K. Chen et L. Martinez, “Quantum computing processor,” U.S. Patent Application 2023/0,123,456, déposée le Jan. 15, 2023, et publiée le Jul. 20, 2023.

Brevet avec cession à une entreprise

[6] J. Williams, “Automated drug discovery system,” U.S. Patent 11,345,678, cédé à BioTech Innovations Corp., U.S. Patent and Trademark Office, Mar. 12, 2023.

Brevet japonais

[7] T. Yamamoto, “Advanced battery technology,” Japan Patent JP2023-123,456, Japan Patent Office, Feb. 1, 2023.

Utilisation de GenText pour la gestion des citations de brevets

Gérer les citations de brevets dans plusieurs juridictions nécessite de suivre les numéros de brevet et les dates de délivrance. GenText aide à :

• Formater les citations de brevets selon le style IEEE correct
• Suivre les numéros de brevets de différents pays
• Organiser par inventeur, technologie ou domaine
• Gérer les informations des offices de brevets
• Convertir entre styles de citation
• Générer des listes de références pour la recherche de brevets
• Maintenir les informations sur le statut des brevets

Erreurs courantes avec les citations de brevets IEEE

1. Format incorrect du numéro de brevet : Vérifier le format officiel du numéro de brevet.
2. Mauvaise abréviation de l’office des brevets : Utiliser la désignation correcte de l’office.
3. Date de délivrance manquante : Toujours inclure jour, mois et année.
4. Informations incomplètes sur les inventeurs : Lister tous les inventeurs dans le bon ordre.
5. Confusion des dates : Utiliser la date de délivrance, pas la date de dépôt.

Liste de contrôle pour les citations de brevets

• Tous les noms des inventeurs sont corrects
• Le titre du brevet est exact et complet
• Le code pays est spécifié
• Le numéro de brevet est complet
• L’office des brevets est correctement identifié
• La date de délivrance est exacte
• Le format respecte les directives IEEE
• L’URL est incluse (si disponible)

Où trouver les informations sur les brevets

Principales bases de données de brevets :

• USPTO (États-Unis) : patents.google.com, uspto.gov
• Office européen des brevets (OEB) : espacenet.com
• OMPI (Monde) : patentscope.wipo.int
• Office japonais des brevets (JPO) : Base de données des brevets
• Google Patents : patents.google.com
• Free Patents Online : freepatentsonline.com

Comprendre les types de brevets

Différents types de brevets ont des caractéristiques spécifiques :

• Brevets d’utilité : protègent les inventions fonctionnelles
• Brevets de design : protègent les dessins ornementaux
• Brevets de plantes : protègent les nouvelles variétés végétales
• Brevets de méthodes commerciales : protègent les procédés commerciaux

Les brevets représentent une innovation technologique majeure. Une citation correcte selon IEEE permet aux lecteurs d’examiner les spécifications techniques et de comprendre les avancées technologiques.

Pour aller plus loin

• IEEE Citation Reference — Référence officielle pour comprendre et appliquer correctement le style IEEE, y compris la citation des brevets.
• USPTO — Source officielle sur les brevets américains, utile pour vérifier les éléments bibliographiques d’un brevet ou d’une demande de brevet.
• Purdue OWL — Ressource pédagogique fiable pour renforcer les bases de la citation et mieux comparer les styles bibliographiques.
• Chicago Manual of Style Online — Guide de référence utile pour comparer le traitement des brevets dans un autre style de citation majeur.